defland110

immatriculer un vehicule Allemand

3 messages dans ce sujet

bonjour

je voudrais acheter un véhicule d'occasion en Allemagne de 1998.

Je voudrais savoir si il est nécessaire de posséder un COC (certificat de conformité européen) pour immatriculer un véhicule (de type M1 ) en provenance d'Allemagne.

le numéro de réception communautaire est mentionné sur le certificat d'immatriculation(à la lettre K) européen et il est complet et de cette forme:

 

e...........*........../...........*.........*...............

 

 

sur ce site:/www.lescomparateurs .com/guide/acheter-voiture-etranger.html

il est mentionné que:

"Pour résumer : La procédure simplifiée doit permettre l'immatriculation directe en préfecture de tous les véhicules usagés ayant fait l’objet d’une réception communautaire si l'un des documents suivants est disponible :

  • original du COC - certificat de conformité communautaire (véhicules neufs);
  • duplicata du certificat de conformité communautaire délivré par le constructeur;
  • certificat d’immatriculation communautaire."

cela voudrait dire que normalement, il n'est obligatoire et que le certificat d'immatriculation pourrait suffire.

 

Sur le site :

carte-grise .org

 

il faut cependant un COC

 

Qu'en pensez vous?

 

Merci

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bonjour pour pouvoir immatriculé votre voiture il vous faut / COC / Quitus Fiscal / Controle technique + demande de carte grise /CNI et Justifs de domicile.

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Bonsoir

J'ai 2 points qui me posent

 

1-Ma belle mère m'a donné son véhicule immatriculé en italie, du coup je ne vois pas trop l'interet d'un Quitus Fiscal vu qu'il ne s'agit pas d'un achat mais d'un don(pas de facture). Quelque serait le document de substitution(lettre de belle mere indiquant qu'il s'agit d'un don)?

 

2-C'est le gros problème j'ai retiré les plaques d'immatriculation italiennes et je les ai envoyé en Italie pour obtenir un certificat radiation de circulation en Italie... Bref là j'ai ne plus les plaques et je n'ai pas fait le contrôle technique en france (Ma belle mere a fait le controle technique en Italie en Juillet). comment faire avec la préfecture peuvent-ils me donner des plaques provisoires ou autres pour éventuellement faire le contrôle technique???

Merci d'avance

Modifié (le) par kazuya84

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