Guest mazouni

immatriculation moto bmw r1200rt provenant d'allemagne(110cv)

21 messages dans ce sujet

bonjour pouvez vous me donner la procédure pour immatriculé une moto bmwr1200rt de 2011 provenant d'allemagne.Quelle sont les documents à présenter en préfecture française..Merçi

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bonjour, d'aprés le vendeur qui importe les motos oui il a la carte grise allemande (à confirmer), il dit également avoir le cce. une moto de 110cv

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Bonjour,

 

Si vous possédez la carte grise étrangère + le COC (certificat de conformité européen),

 

L'immatriculation pourra se faire sans problème en Préfecture à condition d'obtenir un quitus fiscal.

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bonjour,

 

j'ai entendu dire que le quitus fiscal concerne seulement les véhicules de moins de 6 mois et 6000 kms....cette moto est de mars 2011 et totalise 5850kms.... et concernant la puissance qui est de 110cv, cela poserait un problème?????

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110cv ? Quel puissance fiscale c'est ça? Ou peut être parce que il vient de la étrangère?

Moi j'ai pas trouver encore une puissance fiscale assez grande.

Faite toi une calcule 1 cv fiscaux au préfecture pour enmatriculer une voiture( moto) coûte au tour de 57€ ( si je me souvien bien) alors, ta moto de 110 cv fiscaux ça va couter 6270€ et , sincèrement, ça va pas .

Ou ta puissance fiscale n'est pas bonne ( parce que pour puissance rééle , une moto BMW c'est plus que 110 chevaux ) , ou sinon si ta puissance c'est en vrais 110 cv , alors acheté pas parce que toi va être massacre au préfecture pour la coûte de carte grise

 

Moi aussi je veut acheter une auto 3l v6 , mais la puissance fiscale pour ça est 15cv et le coûte de Cg est de 915€

 

Bonne chance

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Bonjour,

 

Le quitus fiscal est un document obligatoire dès lors que le véhicule est importé en France. Ce document atteste que le véhicule est en règle concernant la TVA française.

Cependant il se peut que ce quitus fiscal ne soit pas payant. En effet l'application de la TVA s'applique au cas par cas.

 

Nous vous invitons à contacter le service des impôts des entreprises (y compris pour un particulier) de votre domicile pour plus d'informations sur ce sujet.

 

Concernant la puissance de votre moto, vous devez contacter la DRIEE/DREAL/DEAL. Elle seule pourra vous indiquer la procédure à suivre si une modification de la puissance de votre moto doit être effectuée.

 

Attention Nutzu25, la puissance fiscal utilisée pour calculer le coût de la carte grise n'est pas la même que la puissance réelle du véhicule. Voici la méthode de calcul pour obtenir la puissance fiscal d'un véhicule :

 

Puissance fiscal = (CO2/45) + (P/40)^1.6

 

A noter que "CO2" est le taux de rejet de CO2 en cycle normalisé et "P" est la puissance du véhicule en kW. Ces deux informations se trouvent sur le Certificat de conformité du véhicule.

 

 

Cordialement,

 

Antoine

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Sur 27/04/2012 at 11:51 , Antoine said:

Bonjour,

 

Le quitus fiscal est un document obligatoire dès lors que le véhicule est importé en France. Ce document atteste que le véhicule est en règle concernant la TVA française.

Cependant il se peut que ce quitus fiscal ne soit pas payant. En effet l'application de la TVA s'applique au cas par cas.

 

Nous vous invitons à contacter le service des impôts des entreprises (y compris pour un particulier) de votre domicile pour plus d'informations sur ce sujet.

 

Concernant la puissance de votre moto, vous devez contacter la DRIEE/DREAL/DEAL. Elle seule pourra vous indiquer la procédure à suivre si une modification de la puissance de votre moto doit être effectuée.

 

Attention Nutzu25, la puissance fiscal utilisée pour calculer le coût de la carte grise n'est pas la même que la puissance réelle du véhicule. Voici la méthode de calcul pour obtenir la puissance fiscal d'un véhicule :

 

Puissance fiscal = (CO2/45) + (P/40)^1.6

 

A noter que "CO2" est le taux de rejet de CO2 en cycle normalisé et "P" est la puissance du véhicule en kW. Ces deux informations se trouvent sur le Certificat de conformité du véhicule.

 

 

Cordialement,

 

Antoine

 

Sur 27/04/2012 at 11:51 , Antoine said:
Bonjour, Le quitus fiscal est un document obligatoire dès lors que le véhicule est importé en France. Ce document atteste que le véhicule est en règle concernant la TVA française. Cependant il se peut que ce quitus fiscal ne soit pas payant. En effet l'application de la TVA s'applique au cas par cas. Nous vous invitons à contacter le service des impôts des entreprises (y compris pour un particulier) de votre domicile pour plus d'informations sur ce sujet. Concernant la puissance de votre moto, vous devez contacter la DRIEE/DREAL/DEAL. Elle seule pourra vous indiquer la procédure à suivre si une modification de la puissance de votre moto doit être effectuée. Attention Nutzu25, la puissance fiscal utilisée pour calculer le coût de la carte grise n'est pas la même que la puissance réelle du véhicule. Voici la méthode de calcul pour obtenir la puissance fiscal d'un véhicule : Puissance fiscal = (CO2/45) + (P/40)^1.6 A noter que "CO2" est le taux de rejet de CO2 en cycle normalisé et "P" est la puissance du véhicule en kW. Ces deux informations se trouvent sur le Certificat de conformité du véhicule. Cordialement, Antoine

 

si c'est comme ca, alors j'ai raison

 

( 245/45 + 166/40 ) x 1,6 = 15,351111111

alors c'est 15 cv fiscaux

 

Pare contre, Antoine, toi connaitre si j'ai le quintus fiscal a payer pour une voiture de annee 2004 et 45000 miles( 60000 km) ?

pour le COC , ca va : 7 jours d'attente et 150 Euros pour le dossier.

 

pour le ct , aussi ca va parce que j'ai passer aujordhui au Autosur pour faire le CT pour ma voiture , et j'ai demander de detailes . rien de mechant ( si ta nouvele voiture est bonne) , le seul souccis sont les phares( ma dite une reglage , mais ca , ca va pas perce que les phares anglaise fabrique a l'envers - aucune reglage de phares va peut etre compense:repare ca) et en premiere fois le COC , parce que sauf le COC il regarde meme pas la voiture.

Le seul souccis pour moi maitenant est le Quintus fiscal parec que je veut pas a me reveiller que apres l'achat j'ai a payer une TVA fou ici.

 

et dans ton lien, me donne ca

SERVICE IMPOTS PARTICULIERS - ASNIERES-SUR-SEINE

 

CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES

51 AV FLACHAT

92601 ASNIERES CEDEX

 

Téléphone : 01 46 88 90 49

Courriel : SIP.ASNIERES-SUR-SEINE@DGFIP.FINANCES.GOUV.FR

 

Réception :

DU LUNDI AU VENDREDI 8H45-12H

ET 13H15-16H OU SUR RDV

 

 

mais ca c'est une CEDEX, je peut de trouver de bureau ici pour parler avec quelque une?

 

merci d'avance pour ton reponse

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bonjour et un grand merçi à antoine et pierre pour vos réponses précise et trés claire. Je ne manquerais pas de vous informer de la suite si l'achat se fait.

Pour nutzu25 il s'agit d'une moto qui a une puissance de 110cv'environ 84/85kw).... je confirme et 11cv fiscaux c'est pas du tout la même chose!!!!!!!!

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bonjour et un grand merçi à antoine et pierre pour vos réponses précise et trés claire. Je ne manquerais pas de vous informer de la suite si l'achat se fait.

Pour nutzu25 il s'agit d'une moto qui a une puissance de 110cv'environ 84/85kw).... je confirme et 11cv fiscaux c'est pas du tout la même chose!!!!!!!!

 

Bonjour Mazouni et bon chance pour la suite et beaucoup de bornes sauf aucune incidentes je te souhaites.

Par contre 110 cv s'agit pour moi au une puissance fiscale de 110 , et ca parce que avec "cv " en france sa notte le puissance fiscale et la "vrais puissance" de une voiture ou moto c'est abrevie (note) avec "ch " alors toi voulais a dire 110 cv ( chevaux puissant) . pour ca moi j'ai mal comprise.

 

Bonne chance encore une fois

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Bonjour mazouni.

1kw = approximatif 1,34 ch puissance

Ma voiture il ya 106 kw = 145 ch

 

Pare contre si toi veut le calculer e cv fiscaux , regarder une peu plus haut sur le poste de Antoine et toi va trouver la formule

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Bonjour mazouni.

1kw = approximatif 1,34 ch puissance

Ma voiture il ya 106 kw = 145 ch

 

Pare contre si toi veut le calculer e cv fiscaux , regarder une peu plus haut sur le poste de Antoine et toi va trouver la formule

 

Puissance fiscal = (CO2/45) + (P/40)^1.6

"P" est la puissance du véhicule en kW

"CO2" est le taux de rejet de CO2 en cycle normalisé

 

et comme example ca c'est pour une mondeo st220

( 245/45 + 166/40 ) x 1,6 = 15,351111111

ou

245 sont le rejet de co2

et 166 c'et le puissance en Kw de moteur

 

et partoute ou toi cherche sur le internet , toi va trouver 15cv fiscaux pour la st220

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Bonjour à vous.. et bien voila la moto a été immatriculée sans problème ..il suffit de respecter les modalités et tout ce passe pour le mieux.. quand même 1800 euros d'économie!!!!!!!!!!

 

:D merci à tous

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merçi à nutzu 25

 

pas de pb

tant mieux si t'a reussi a le enmatriculer et aussi t'a gagne 1800 euro ( moins cher).

moi j'ai enmatriculer mon st220 provenance de angleterre et j'ai payer au tour de 5000-5100 euro( avec les frais de enmatriculation comprise ) pour une voiture de 2007 avec 110000km( une de 2007 - :P ca trouve meme pas en France en vente, et le prix pour unr st220 avec presque la meme no de km ca tourne au 9000euro mais de annee 2002_2004 ). une sacree difference ; je peut dire que j'ai gagner une peu sur cette caissee moi

 

bonne route avec ta moto sauf aucune soucis

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Bonjour a tous,

 

Je ne comprends pas comment la BMW a été immatriculée sans problèmes sachant que le certificat de conformité européen n est pas suffisant en préfecture dès lors que tu dépasses les 106cv autorisés en France. J'ai eu la chance d immatriculer une MV agusta 750 d Allemagne il y a quelques années de cela sans passer par la case DRIRE qui m aurait valu 1200 euros de plus a débourser en comptant la mise en conformité pour les 106 cv. Et seulement parce qu a la préfecture j ai pu embrouiller l agent, une personne âgée (pauvre femme!) en disant que le certif de conformité européen était largement suffisant et attestait de la conformite du véhicule en France :s Et pourtant le système informatique préfectoral indiquait un numéro de série qui n était pas propre aux véhicules importes pour la France... Ma question est donc la suivante: qu as tu fait pour immatriculer ta BM avec ton seul certif de conformité car j aimerais importer une MV à nouveau. Merci

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Bonjour,

 

Je profite du sujet pour savoir comment vous avez fait pour récupérer le Certificat de conformité ? J'aurais besoin d'en récupérer un également...

 

Merci de votre aide

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Bonjour à tous

Je suis sur le point de me prendre un rt 1200 de 2015, il a l'ABS, full opts...

Ma question est, que faut il comme papiers, j'entends parler de CT???? Pour le reste je suis un peu pres au jus... quittus etc, juste le CT... 

MERCI pour vos repnses...

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